Vos conditions de ventes
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, TEAM OUTDOOR, 2 Place Edouard RENARD, 75012 PARIS.
Ci-après dénommée : « TEAM OUTDOOR »
Et, d’autre part,
Les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site « www.team-outdoor.fr » visible à l’adresse http://www.team-outdoor.fr
Ci-après, dénommé « le Client »
Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site «www.team-outdoor.fr» par la société TEAM OUTDOOR. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles ne sont proposés à la vente qu’aux personnes physiques non commerçantes. Toute commande dûment validée implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. Les présentes conditions visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commandes.
ARTICLES ET PRODUITS
www.team-outdoor.fr est un site qui a vocation d’offrir à la vente des articles et accessoires liés aux sports d’endurance. Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l’épuisement des stocks. En conséquence, TEAM OUTDOOR ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. En cas de réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible, TEAM OUTDOOR s’engage à ne pas encaisser et/ ou renvoyer le chèque envoyé. Dans tous les cas, TEAM OUTDOOR s’engage à prévenir tout client qui aurait passé commande d’un article indisponible. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de TEAM OUTDOOR ne pourrait être engagée. Les photographies illustrant à l’appui du texte les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Les prix sont présentés en euros et sont indiqués « Toutes Taxes Comprises ».
COMMANDE
Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi par le client, TEAM OUTDOOR accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique conformément aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONCURRENCE
Tous les éléments du site www.team-outdoor.fr , qu’il soit visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de TEAM OUTDOOR. Chaque partie pourra engager toute procédure utile, compétence expresse étant attribuée aux juridictions de la ville de PARIS.
WWW.TEAM-OUTDOOR.FR:
La société TEAM OUTDOOR a mis en place et exploite le site « team-outdoor.fr». Le site est présenté en langue française. Sont notamment indiquées les informations suivantes :
- La mention légale identifiant précisément la société TEAM OUTDOOR,
- Les caractéristiques essentielles des biens proposés, ainsi que leur prix en euros, et la participation aux frais de port lorsqu’elle est effective,
- Les détails sur les modalités d’exercice de votre droit de rétractation,
- La durée de validité de l’offre.
Les conditions des offres : la disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produits non stockés après passation de votre commande, nous vous en avertirons par mail dès réception des informations transmises par les fournisseurs. A moins que vous ne désiriez une solution de remplacement pour un matériel équivalent, votre commande indisponible sera automatiquement annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité.
L’identification des produits : les informations fournies ?
Les photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont pour la plupart issues des documentations élaborées par les fabricants ou constructeurs. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
La commercialisation des produits : la conformité des offres ?
Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France.
LE TRAITEMENT DE LA COMMANDE, Informations lors de la commande : renseignements à fournir ?
Vous devez vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.
Les contrôles anti-fraude : incidences lors de la commande ?
Afin d’assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matières de vente à distance, nous effectuons des contrôles aléatoires sur la passation des commandes. Dans le cadre d’un contrôle aléatoire, nous vous invitons par courriel à transmettre des justificatifs de domicile et/ou d’identité (le but étant de s’assurer de la réalité de l’identité et de la domiciliation (par exemple une quittance EDF, une facture de téléphone, et une pièce d’identité)) pour la perfection de la commande. A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s’assurer de l’identité de l’auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l’obligation d’annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.
LE PAIEMENT
Les modes de paiement :
Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande :
- Par carte bancaire pour le site en ligne www.team-outdoor.fr
- Par virement bancaire (réservation et envoi de marchandise uniquement à réception du règlement)
Nos commandes sont envoyées par colis postal. Une commande payée par virement bancaire sera traitée à réception du règlement. Les délais de disponibilité comme d’expédition débutent à partir de la date d’enregistrement du moyen de paiement. Une commande payée par carte bancaire (Visa, Carte Bleue, MasterCard) sera débitée au moment de l’expédition.
LE PAIEMENT EN LIGNE
Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utilisez le mode de paiement que vous aurez choisi. Nous vous certifions que les coordonnées de cartes de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Soket Layer), et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.
LE PAIEMENT TOTAL
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, le paiement est exigible intégralement à compter de la commande. Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que vous vous serez intégralement acquitté du paiement des produits et de votre participation aux frais de port.
UN PAIEMENT INCOMPLET
En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, nous aurons le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.
Nous conserverons la pleine propriété des produits en vente, jusqu’au parfait encaissement de la totalité des sommes dues à l’occasion de votre commande. (Pour la vente par chèque uniquement)
MODE DE TRANSPORT
Nos marchandises, même vendues franco voyagent aux risques et périls des destinataires, et notre responsabilité est dégagée dès que les récépissés ou connaissement nous sont remis. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Les produits vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande.
DELAIS DE LIVRAISON
Les délais de livraison applicables sont de 72 heures. Notez que toute commande payée par virement bancaire, la commande ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition doivent être recalculés à partir de la date d’enregistrement de ce mode de règlement. Attention : toute commande passée après le vendredi à 12 heures augmentera le délai de 72 heures. (Le magasin étant fermé le dimanche et laucune expédition ne pouvant partir le lundi). Pour les commandes passées lors des ventes flash, le délai de livraison est de 10 jours ouvrés.
RETARD DE LIVRAISON
En cas de retard de livraison par le poste dans les huit jours ouvrés suivant la date d’expédition, nous vous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste si le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en nous contactant à contact@team-outdoor.fr . Nous contacterons alors la poste afin qu’une enquête soit ouverte. Cette enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés à compter de sa date d’ouverture. Si durant cette période, le produit est retrouvé, il sera re-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile. Si en revanche le produit n’est toujours pas localisé à l’issue de ces 21 jours ouvrés, la Poste considérera le colis comme perdu. A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un produit de remplacement (renvoi à nos frais). Si le ou les produits commandés venaient à ne plus être disponible(s), vous pourrez obtenir le remboursement des produits concernés par la déclaration de perte confirmée du transporteur.
RECEPTION DE LA COMMANDE
Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d’accueil sur le lieu de travail,…) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Anomalie ou spoliation
Dans le cadre d’une livraison effectué par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé vous pouvez soit l’accepter soit le refuser Si vous décidez d’accepter la marchandise, vous devez être attentif à inscrire des réserves en faisant signer le facteur à côté et à remplir parallèlement un « relevé d’anomalie » comme la postule la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé dans les plus brefs délais afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d’indemnisation, le cas échéant.
Erreur de livraison - Erreur de destinataire.
Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous vous prions de garder le colis en l’état et d’en informer aussitôt notre service soit par téléphone au 01 43 40 62 39 du mardi au samedi de 10h à 19h soit par courriel contact@team-outdoor.fr.
Produits livrés non conformes à la commande.
En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre service clients soit par téléphone au 01 45 72 40 00 du mardi au samedi de 10h à 19h soit par courriel contact@team-outdoor.fr. Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité.
MODALITÉS GENERALES DE RETOUR DE MARCHANDISES
Pour garantir un meilleur traitement du retour dans un meilleur délai, l’efficacité du diagnostic et la rapidité de l’intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs du retour par téléphone au 01 43 40 62 39 ou par courriel à l’adresse contact@team-outdoor.fr . Nous vous informons que certains documents liés aux colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage intact compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations. Lors du retour, nous vous demandons de sur emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans son intégralité (accessoires, garantie, drivers, manuels, housse, blister ou film non endommagé…) avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être neuf et non utilisé. Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture et (ou) du bon de livraison. Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l’ayez pas renvoyé incomplet. Veuillez noter que le remboursement se fera par virement à réception de votre RIB pour les achats passés en France ou dans les DOM TOM, par chèque bancaire pour les achats passés depuis un pays étranger.
DROIT RÉTRACTATION
Nous vous accordons un délai de 14 jours ouvrés (délai légal) pour retourner, à vos frais*, les produits ne vous convenant pas. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception de la marchandise. Ces délais expirés, vous ne disposez plus le droit de rétractation. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées, soit un échange d’un montant équivalent aux sommes versées du, le cas échéant, avec un complément par chèque bancaire uniquement. Ce droit de rétraction s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de retour* restent à votre charge. Et vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète.
*PRECAUTION
En l’absence d’étiquette prépayée vous devez retourner le produit en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de transport, en rapport avec la facture d’achat. En cas de perte du colis par la Poste et si le colis n’ayant pas été assuré correctement par le client, TEAM OUTDOOR vous remboursera à la hauteur du montant remboursé par l’assurance.
LES GARANTIES MARCHANDISES CONSTRUCTEUR
Les produits achetés sur notre site bénéficient de la garantie constructeur indiquée sur la fiche article. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les fournisseurs ou constructeurs. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il vous est demandé de conserver la facture d’achat ou le bon de garantie rempli et tamponné par TEAM OUTDOOR. Pour vous assurer des démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou toute panne sur un produit vous pouvez nous contacter au 01 43 40 62 39